Mentions légales
1. ÉDITEUR DU SITE
Raison sociale : Art & Or Artero Jean Claude
Siège social : 176, Rue Edmond Poupé 83600 Fréjus
Directeur de publication : Morgane Le Corre
2. CONCEPTION ET HÉBERGEMENT DU SITE
Freedly, experts en communication.
3. INFORMATIONS LÉGALES
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4. INFORMATIQUE, LIBERTÉS ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
En France et en Europe, les données personnelles sont protégées notamment par les textes suivants : Loi du 6 janvier 1978, article 226-13 du Code Pénal, Directive européenne du 24 octobre 1995. Vous pouvez trouver la Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), à l’adresse suivante : www.cnil.fr.
Réseau Sport Santé 83 s’engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs de ce site Internet. Vous trouverez ci-après le type d’informations que Réseau Sport Santé 83 est en mesure de recueillir lorsque vous visitez son site Internet, ainsi que la manière dont elles seront utilisées ultérieurement.
A. COLLECTE PASSIVE DE DONNÉES PERSONNELLES
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B. USAGE DES DONNÉES COLLECTÉES
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C. MESURES DE CONFIDENTIALITÉ
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D. ACCÈS AUX DONNÉES PERSONNELLES
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